1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet http://bigornodesign.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Julien ROYER – Big Or No Design – Contact : bigornodesign@gmail.com 0661533713 – Adresse : 571 rue royale – 01800 LOYES – FRANCE.
Identification de l’entreprise : SASU Julien ROYER – Big Or No Design au capital social de 1000€€ – SIREN : 841 363 898 – RCS ou RM : R.C.S. Bourg-en-Bresse – Adresse postale : 571 rue royale – 01800 LOYES – FRANCE.
Directeur de la publication : ROYER – Contact : bigornodesign@gmail.com.
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
Délégué à la protection des données : ROYER – bigornodesign@gmail.com
Autres contributeurs : Les mentions légales sont proposées par le générateur de mentions légales de La Webeuse. crédit photos : Gilles Reboisson / Gutenberg Network / Sémaphore&Co
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Julien ROYER – Big Or No Design est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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3 – Limitations de responsabilité.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 7